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Marques déposées par Philippe Le Dem
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oeuvre d'arbre
Marque expirée - Marque en non vigueur

oeuvre d'arbre
Philippe Le Dem

Numéro de dépôt :
3604216
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
oeuvre d\'arbre de Philippe Le Dem

Présentation de la marque oeuvre d'arbre

Déposée le 13 octobre 2008 par Philippe Le Dem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oeuvre d'arbre »

Le déposant est Philippe Le Dem domicilié(e) 16 tourelles,45250 BRIARE - 45250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Le Dem domicilié(e) 16 tourelles,45250 BRIARE - 45250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oeuvre d'arbre est expirée depuis le 13 octobre 2018.

Philippe Le Dem a également déposé les autres marques suivantes : pianotine , Wood-M Le bois à l'état pur... , script avenue


Philippe Le Dem - 16 tourelles,45250 BRIARE - 45250 - France


Philippe Le Dem - 16 tourelles,45250 BRIARE - 45250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 6 juillet 2009 - Renonciation partielle n°501316 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.